Notre choix de blogs et videos: info succession

fiche ANHR :veuvage et succession (nov. 2007) : conseils infos ...

Si vous étiez titulaire d'un compte joint avec le défunt, vous pouvez continuer à l'utiliser sauf si un ou plusieurs des héritiers en demandent le blocage jusqu'au règlement de la succession. L'absence de blocage ne change d'ailleurs en rien les droits des héritiers. Ainsi, si vous étiez mariés sous le régime de la communauté des biens, vous êtes censé être propriétaire de la moitié des sommes figurant sur ce compte joint. Si vous dépensez davantage, vous devrez leur rendre des comptes. Faites le point avec votre banque pour transformer ce compte joint en compte à votre seul [suite...]

Date: 2007-12-18 23:45:00

Articles de blogs (76) | Vidéos (14)
 


FN : que deviendra COTELEC après la succession ? | Chrétienté Info

Lu dans Minute : "Jean-François Jalkh, promu secrétaire général du Front national le 2 mai dernier a publié vendredi 15 octobre  expliquant, pour l’essentiel, que les demandes d’adhésion bien conformes à l’article 6 des statuts du Front national, qui dispose que «l’adhésion au Front national n’est compatible avec aucune appartenance à un autre parti ou mouvement politique, quel qu’il soit». «Quel qu’il soit.» Vérification faite dans les statuts du Front national, la citation est exacte. L’article 6 dispose [suite...]

Date: 2010-10-19 14:59:41


personnes âgées : successions (07 09 2010) : conseils infos ...

Il est légitime qu'au décès de l'allocataire, les sommes versées soient récupérées sur la fraction de l'actif net successoral dépassant un certain seuil, fixé à 39 000 EUR par l'article D. 815-4 du code de la sécurité sociale. Toutefois, selon les dispositions de l'article D. 815-7 du code précité, le recouvrement des arrérages servis au titre de l'allocation de solidarité aux personnes âgées (ASPA) sur la part de succession attribuée au conjoint survivant et, le cas échéant, au concubin ou partenaire lié par un pacte civil de solidarité survivant peut être [suite...]

Date: 2010-09-06 22:43:20


Personnes âgées : récupération des aides sociales sur la ...

SANTÉ, SOCIAL, MUTUALITÉ : CHAQUE JOUR L'ESSENTIEL DE L'INFO Personnes âgées : récupération des aides sociales sur la succession Email |  Imprimer | Le forum de l'article Mon père perçoit le minimum vieillesse et d’autres prestations sociales. En tant qu’unique héritier, serai-je obligé de rembourser les sommes qui lui sont versées  ? M. C. B., 83000 Toulon Les règles sont différentes selon les prestations sociales  : – L’allocation de solidarité aux personnes âgées (Aspa) et les allocations du minimum vieillesse ne sont récupérables [suite...]

Date: 2010-09-03 07:24:49


Non, le Roi ne va pas abdiquer | RTBF INFO

19.10.10 - 14:36 La succession du Roi Albert II par son fils le prince Philippe à la fin de la présidence de l'Union européenne, n'est absolument pas à l'ordre du jour, a indiqué mardi Pierre-Emmanuel de Bauw, porte-parole du Palais, contacté par l'agence Belga. L'information émanait des cercles libéraux francophones, rapportait mardi le quotidien flamand Het laatste Nieuws. "Concernant ce qui est paru aujourd'hui dans Het laatste Nieuws, la question n'est absolument pas à l'ordre du jour", a communiqué le [suite...]

Date: 2010-10-19 12:36:00


Acte de notoriété - le blog infos-secretaires-mairie-vitrac

Désormais quand un notaire "fait une succession" il doit informer la mairie ayant établi l'acte de décès Celle-ci reçoit alors de sa part un avis l'informant qu'il a fait un "acte de notoriété" Elle doit alors 1) le mentionner en marge de l'acte de décès et 2) établir un avis de mention pour la commune où a été transcrit l'acte de décès (si tel est le cas) qui doit alors le mentionner elle aussi en marge de la transcription et envoyer un avis d'appostion de mention au TGI J'ai un modèle de chaque cas soit 1/ un acte de transcription où j'ai dû faire apposer la [suite...]

Date: 2008-07-10 14:36:00


Fortes pluies: succession d'accidents sur les routes -- RTL info

ACTUSPORTMAGAZINEVIDEOSAlertez-nous BelgiqueVotre régionMondeEconomieEmissions TV & Radio TennisCyclismeAuto/MotoLes autres sports PeopleInsoliteSciences & SantéRTL AutoInternet & [suite...]

Date: 2010-08-16 13:15:00


Quid si impossible de payer droits de succession ? - Aidonoo.be

Bonjour à tous, Je continue sur le même sujet que mes 2 derniers post concernant une succession d'une maison. En gros, il est fils unique, marié, 2 enfants mineurs et sa mère (veuve), malade est à l'hosto. il va hérité de la maison de ses parents mais n'a pas d'argent (au chomage) pour payer les droits de succession. Il compte vendre la maison de sa mère mais il faut trouver un acheteur,... Il a demandé s'il pouvait "renoncer" et la notaire lui a répondu "oui" mais qu'ensuite, ça passe à l'échelon suivant, cad à ses 2 filles. Mais comme elles sont encore mineures [suite...]

Date: 2010-04-16 15:07:26


héritage et généalogiste. - Forums divers

Sur ce il a quand même engagé un généalogiste qui a mis 6 mois à retrouver ma mère alors qu'il avait pris contact avec un des héritiers (mon grand oncle) mais celui ci a refusé la succession (histoire de famille entre vieux toussa toussa) Bref on a pas voulu chercher trop loin car c'était une somme inespérée qui tombaient toute cuite, mais le généalogiste et le notaire étaient clairement complices (il s'est avéré que le maire de la commune avait prévenu ma grand mère pour les obsèques, donc l'info était pas vraiment difficile à établir) Je passe sur l'inventaire [suite...]

Date: 2009-02-10 14:22:22


ARD - Déclaration sur la situation nationale - Congo Actualité ...

Avoir le sens de l'honneur, en démocratie, c'est défendre avec constance des convictions sincères, quel qu'en soit le coût pour soi-même.  Nous vous souhaitons la bienvenue sur   CONGOINFOS.COM    votre site de l'info et des news en continue Adresser nous  vos articles et vidéos par  mail : congoinfos@ymail.com Afrique du sud 2010           Afrique du sud 2010                          Afrique du sud 2010    Visiteurs depuis la mise en ligne de ce site en février 2009 Mesdames, Messieurs, Chers amis, La 4e session de la Coordination Nationale de [suite...]

Date: 2010-10-19 17:27:00


« SUCCESSION A LA TETE DES NOTAIRES » : LES COMMENTAIRES DES ...

AVOCATS - NOTAIRES GRANDE PROFESSION DU DROIT Promouvoir le "rapprochement" des professions d'avocat et de notaire, et la "grande profession du droit" Contact : avocats.notaires@yahoo.fr Pour la numérisation des documents joints à vos mails, merci de respecter les paramètres suivants :  -  format : pdf  -  définition : 150 dpi  -  un fichier par document. Administrateur du blog : Bernard Trigallou bernard.trigallou@yahoo.fr Télécharger le livre "L'honneur d'un notaire" (gratuit) et la "Lettre à Jacques Attali" : [suite...]

Date: 2010-10-15 14:29:00


Porsche : Ferdinand Piëch règle sa succession en faisant don à ...

- Automobile : flash [suite...]

Date: 2010-09-20 10:22:31


Groupe Parkinson 29 » Récupération sur succession de certaines ...

Récupération sur succession de certaines aides socialesPublié le 22 octobre 2007 à 06:51 Paru dans LE PARKINSONIEN INDÉPENDANT N°28 – mars 2007 Certaines aides sociales qui ont été versées au défunt sont récu­pé­rables sur l’actif net de la succes­sion. Les héri­tiers et/​ou léga­taires univer­sels ou à titre universel (voire dans certains cas les léga­taires parti­cu­liers), à l’exception de ceux qui ont renoncé à la succes­sion, doivent supporter ces dettes à propor­tion de leur quote-​​part dans la succes­sion. Mais ils ne sont pas tenus à [suite...]

Date: 2007-10-22 05:51:39


Assurance vie Société Générale : Ariméo Évolution et Rendéo 3 ...

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Date: 2010-09-30 07:00:00


Assurance vie : Direct Assurance propose d'accéder à la gestion ...

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Date: 2010-08-27 13:59:39


Inquiétude & Certitudes - samedi 15 août 2009

Je n'appartiens à aucun mouvement ni parti politique ou confessionnel. Mon gaullisme de référence continue jusqu'au lundi 28 avril 1969 à midi. Depuis, j'ai pensé que la gauche devait, à son tour, gouverner, et j'ai prisé François Mitterrand. Vous trouverez ci-après - quotidiennement ou presque - mon journal politique et spirituel du jour et parfois des rétrospectives jusqu'à l'été de 1964 où j'ai commencé, préparant l'E.N.A., à écrire un cahier personnel. DIALOGUER : b.fdef@wanadoo.fr Samedi 15 Août 2009 Prier… car vous ne savez ni le jour ni l’heure… le passage de [suite...]

Date: 2009-08-15 19:59:00


Amaryllis Patrimoine, nouveau contrat d'assurance vie chez ...

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Date: 2010-09-09 11:09:46


Epargne : Crédit Agricole lance Floriagri, premier contrat d ...

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Date: 2010-06-10 07:25:13


Contrats d'assurance vie non réclamés : la proposition de loi du ...

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Date: 2010-04-16 12:38:53


Matinale du 17 janvier 2008

Aujourd’hui, vous avez pu écouter de 7h30 à 9h : - Sourya : « For Girl (Boy Warning) » - Nujabes : « Flowers » - Mansfield. Tya : « En secret » (reprise de Dominique A) - Jahm : « People need » - Candie Payne : « I wish I Could Have Loved.. » - Dominique A : « Le courage des Oiseaux » - Bikini Machine : « Shake It » (remixed by Rubin Steiner) - Mark Ronson : « Just » (Feat. Phantom Planet) - I & Fused : « How fan I am » - Cocosuma : « Charlotte’s on fire » - The Milk : « Veins » - Flexa Lyndo : « Bang on the Motorcade » - [suite...]

Date: 2008-01-17 10:43:51


www.toutsavoirsurlassurancevie.fr, un nouveau site pédagogique ...

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Date: 2010-10-19 07:05:49


"Yves Saint Laurent avait toujours une tristesse en lui" - People ...

En direct sur LCI.fr-La cérémonie en l'église Saint-Roch à Paris débutera à 15 heures 30 en présence notamment de Nicolas Sarkozy. Publié le 04/06/2008 Yves Saint Laurent et Pierre Bergé étaient pacsésLe compagnon dans la vie privée et professionnelle d'Yves Saint Laurent, indique s'être "récemment" pacsé avec le couturier mort dimanche. Publié le 04/06/2008 Yves Saint Laurent laisse "un sublime héritage"Nicolas Sarkozy, François Fillon et le monde de la mode rendent hommage au couturier français, mort dimanche. Publié le 02/06/2008 Mort d'Yves Saint Laurent, le prince de [suite...]

Date: 2010-02-22 15:09:00


Assurance vie : investir sur les pays émergents avec un capital ...

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Date: 2010-08-06 10:51:06


Assurance vie : glaner des infos et des conseils pratiques grâce ...

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Date: 2010-10-07 13:15:47


Contrats d'assurance vie non réclamés : plus de 320 millions d ...

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Date: 2010-09-02 15:27:18


Assurance vie Generali : la gestion sous mandat désormais ...

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Date: 2010-08-18 09:29:39


Privalto Convictions 3 : un nouveau produit structuré disponible ...

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Date: 2010-08-19 11:21:36


Avant-première - Assurance vie : Finance Sélection lance mes ...

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Date: 2010-03-29 14:09:44


Assurance vie - Exclusif : Hedios et Linxea suspendent la ...

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Date: 2010-07-21 12:26:46


Assurance vie BNP Paribas : lancement de M104, fonds à formule à ...

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Date: 2010-10-11 13:44:12


Assurance vie GMF : nouveaux moyens de versement en ligne sur le ...

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Date: 2010-09-27 06:45:19


Assurance vie : BNP Paribas lance Oolong - Automne 2010, offre à ...

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Date: 2010-08-19 09:39:54


Taxation au fil de l'eau du compartiment en euros des contrats d ...

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Date: 2010-10-04 07:03:55


Taux de rendement garantis : offre spéciale à 3,75% minimum sur ...

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Date: 2010-09-09 06:20:59


Woerth serait intervenu dans la succession de César - France - TF1 ...

Pas de répit pour Eric Woerth pendant ses vacances. Libération affirme, dans son édition de mercredi, que l'actuel ministre du Travail serait intervenu en 2008 alors qu'il était ministre du Budget pour obtenir un dégrèvement fiscal de 27 millions d'euros sur la succession du célèbre sculpteur César. Libération reproduit des extraits d'une lettre datée du 24 avril 2008 et signée d'Eric Woerth qui, selon le journal, "démontre sans ambiguïté qu'Eric Woerth a fait peser tout le poids de sa fonction pour obtenir un dégrèvement fiscal" sur cette succession. Affaire Bettencourt [suite...]

Date: 2010-08-03 21:09:00


Assurance vie : la souscription en ligne désormais possible chez ...

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Date: 2010-05-14 08:19:48


Assurance vie en ligne : Dubus prépare le lancement d'ici fin ...

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Date: 2010-08-30 07:48:15


Assurance vie : coup de rabot confirmé pour 2011 sur les contrats ...

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Date: 2010-09-29 14:43:53


Encadrement de la vente de produits complexes en assurance vie ...

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Date: 2010-10-19 05:43:12


Un délai de réflexion, donc de renonciation, de 30 jours - Tout ...

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Date: 2001-02-01 08:00:00


Le Karmapa pourrait-il être le successeur du Dalaï Lama ? - [Tibet ...

Pourquoi le Dalaï Lama soulève-t-il maintenant la question de sa succession ? - Il y a plusieurs raisons. La première tient à son âge : le Dalaï Lama a 72 ans et la question de sa succession va par conséquent se poser de manière de plus en plus critique. D’autre part, le sixième tour des pourparlers avec la Chine n’a rien donné. Le choix de renoncer à revendiquer l’indépendance, d’ouvrir des discussions avec la Chine s’est donc révélé vain. Ce qui laisse penser que la Chine attend que le Dalaï Lama meure, espérant que le problème tibétain s’éteindra avec lui. [suite...]

Date: 2007-11-29 12:13:49


Assurance vie - taux garantis : e-cie vie (Generali) propose un ...

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Date: 2010-08-25 09:20:59


Semaine de l'ISR : concilier performance éthique, sociale ...

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Date: 2010-10-05 05:48:41


CPLUSSUR.com : lancement imminent d'une offre d'assurance vie et d ...

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Date: 2010-10-19 12:58:24


Nouveau : un guide et des fiches de présentation pour trouver des ...

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Date: 2010-09-20 11:58:23


Assurance vie, placements : obtenir une entrée au Forum de l ...

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Date: 2010-10-07 13:42:41


Les UC Adequity Emergent Garanti et Privalto Convictions 3 ...

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Date: 2010-09-01 03:46:59


SUCCESSION AU FN: EFFETS COLLATÉRAUX ???

Circulez y a rien à voir. Officiellement, la campagne pour succéder en janvier à Jean-Marie Le Pen à la tête du FN se déroule à la loyale : « Dans une élection, il faut au moins deux candidats, sans quoi on se retrouve dans un mode de désignation stalinien. Moi-même, j’ai beau soutenir la candidature de Bruno Gollnisch, je prépare la venue de Marine, le 9 octobre à Metz » souligne Françoise Grolet contrariée à l’idée d’un parti offrant au grand jour le spectacle de ses divisions. Conseillère régionale, la Messine incarne donc la minorité sur les bancs frontistes [suite...]

Date: 2010-10-02 09:40:37


Assurance vie BPE : taux promotionnel de 3,75% sur les contrats ...

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Date: 2010-09-07 14:22:30


HSBC Chrono 2018 : composition du sous-jacent (éligible assurance ...

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Date: 2010-10-19 07:59:56



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