Notre choix de blogs et videos: succession universelle

Maman travaille: Mère et fille, un roman d'Eliette Abecassis

L'auteure de Un heureux événement, La Répudiée et bien d'autres ouvrages aime parler des femmes, de la famille, et des relations que les femmes entretiennent en famille. Elle le fait sans complaisance. Son roman Un heureux événement avait déchaîné les passions pour la vision politiquement incorrecte de la maternité qu'il projetait. Femme enceinte comparée à un chien, perte de toute humanité, fusion totale avec l'enfant, douleurs de l'épisiotomie, baby clash et fin du couple à cause même de cette naissance, contraintes, perte de liberté... tous les aspects jusque là tus de la [suite...]

Date: 2010-07-09 06:00:47

Articles de blogs (28) | Vidéos (1)
 


le régime de la communauté universelle | Le blog de la Gestion de ...

Ce régime prévoit tout simplement que tous les biens appartenant à l'un ou l'autre des époux, sont considérés comme étant des biens communs. Cela englobe donc les biens acquis ensemble et également les biens acquis avant le mariage et les biens acquis à titre gratuit (donation et ... Cette entrée a été publiée dans JURIDIQUE, REGIME MATRIMONIAL, avec comme mot(s)-clef(s) abattement succession, clause d'attribution intégrale, régime de communauté universelle, SUCCESSION. [suite...]

Date: 2010-06-23 16:01:02


Les donations faites par des personnes mariées sous le régime de ...

Les donations faites par des personnes mariées sous le régime de la communauté universelle font-elles l’objet de frais de succession plus lourds ? Quel sera le montant d’une donation de notre maison de 300 000 Euros à notre fils sachant que sommes mariés sous le régime de la communauté universelle. Merci de votre réponse. Un contrat de mariage sous le régime de la communauté universelle comporte un avantage pour les personnes mariées sous ce régime dans la mesure où mari et femme sont ainsi héritiers l’un de l’autre, ce qui n’est pas le cas sous les autres régimes. [suite...]

Date: 2010-10-14 10:30:00


L'affaire et le scandale du canal de Panama - Le blog de ...

Prévarication, corruption, abus de confiance, actionnaires ruinés et morts suspectes sont les ingrédients de ce scandale qui a fait vaciller la IIIe République. Panamá, c’est le mal lui-même qui a gagné tous les membres du corps social… Panamá, c’est le gaspillage effronté, c’est la curée au grand soleil. Le 21 novembre 1892, Jules Delahaye, député boulangiste de l’Indre-et-Loire, fait face à une centaine de parlementaires déchaînés: il menace de dévoiler la liste des “chèquards”, ceux qui ont touché des pots-de-vin dans l’affaire du canal de Panamá. Au [suite...]

Date: 2010-09-30 00:53:00


Frais de donation en communauté universelle ? - Magazine Finance ...

La communauté universelle est un régime matrimoniale qui est souvent utilisé par des couples qui n’ont pas acquis l’ensemble de leurs avoirs pendant la communauté et qui souhaitent pourtant que les biens appratiennent aux deux en totalité. Surtout, en cas de décès de l’un des deux époux, la totalité du capital financier revient au dernier vivant. Certes, l’intérêt de la communauté universelle a fortement diminué depuis  qu’il y a désormais une exonération totale de droits de succession en cas de transmission au conjoint (ce qui est valable aussi pour les personnes [suite...]

Date: 2009-07-26 11:11:04


Algérie - La Décolonisation des esprits prendra du temps

«Il est très dangereux de dire ce que l’on pense, très pénible de ne pas le dire et très pernicieux de dire le contraire.» (Saint Augustin de son nom berbère Aourègh n’Aferfan) Ils étaient, assurément, dans la vérité sublime, tous ceux qui croyaient sincèrement qu’une action de décolonisation, pour être en phase véritable avec les aspirations du peuple, doit œuvrer à reconstruire l’homme dans la plénitude de sa dignité et s’appliquer à restituer aux citoyens leurs droits fondamentaux et leurs valeurs essentielles, tous ces droits et valeurs, [suite...]

Date: 2010-10-17 03:11:00


vous avez dit crise? - u.e.m.Bat.shalom

Jean-Pierre GRABER Conférence donnée lors des Rencontres de Lavigny (Suisse) le 18 janvier 1997 J.-P. Graber, Dr ès sciences politiques est Directeur de l'Ecole supérieure de Commerce de La Neuveville (Suisse). Il est engagé activement dans la vie politique de sa commune et de son canton. Avant de nous interroger sur la crise actuelle, sur ses causes et sur ses effets, il est opportun de rappeler le sens du mot "crise". Ce dernier trouve son origine dans le grec "krisis" qui signifie décision ou jugement. Et c'est bien de cela qu'il s'agit. La crise représente une phase décisive et [suite...]

Date: 2010-10-20 16:12:44


LE BLASON DE JULIEN CHAMPAGNE - Alchimie, cabale

© octobre 2010. L’alchimiste Julien Champagne, qui fut l’illustrateur des ouvrages de son maître Fulcanelli, a placé un blason à la fin du livre Le mystère des Cathédrales. j’aimerais vous faire partager ce que j’ai compris car ça m’a beaucoup amusé. Attention, c’est sérieux ce que je vais vous raconter ! Cependant, il y a tellement de choses concentrées dans cette figure qu’il m’est impossible de tout dire. Donc, que les puristes veuillent bien me pardonner. La science du blason confrontée à la Sainte science où alchimie est une rencontre difficile car toutes [suite...]

Date: 2010-10-12 06:49:00


www.com-vat.com: Gauche libérale : oxymore ou pléonasme ?

www.com-vat.com Commentaires & vaticinations, le blog de Hugues Serraf Allocation universelle, libertés individuelles, dynamisme entrepreneurial, fédéralisme européen, ouverture au monde… Les libéraux de gauche s'invitent dans le débat et ça fait tout drôle. Le libéralisme a tellement mauvaise presse, de Calais à Marseille et de Brest à Strasbourg, qu'on se demande si les chauffards coincés dans les embouteillages ne finiront pas par s'envoyer du  « Va donc, eh, libéral ! T'as eu ton permis dans une pochette surprise ? » à la figure… C'est bien simple : le terme même de [suite...]

Date: 2010-09-25 14:57:06


ARD - Déclaration sur la situation nationale - Congo Actualité ...

Avoir le sens de l'honneur, en démocratie, c'est défendre avec constance des convictions sincères, quel qu'en soit le coût pour soi-même.  Nous vous souhaitons la bienvenue sur   CONGOINFOS.COM    votre site de l'info et des news en continue Adresser nous  vos articles et vidéos par  mail : congoinfos@ymail.com Afrique du sud 2010           Afrique du sud 2010                          Afrique du sud 2010    Visiteurs depuis la mise en ligne de ce site en février 2009 Mesdames, Messieurs, Chers amis, La 4e session de la Coordination Nationale de [suite...]

Date: 2010-10-19 17:27:00


Musée des Religions du Monde ou les bienfaits de la laïcité à ...

09.10.2010 C’est dans la commune de Yonghe, située dans la banlieue sud de Taïpei, capitale de Taïwan, qu’a vu le jour en 2001 le Musée des Religions du Monde, un Musée qui aborde toutes les croyances du monde sans exception, mais avec un objectif qui, curieusement pour certains, ne présente aucun trait de prosélytisme ou de dogmatisme. A une époque où, dans de nombreux pays, les croyances religieuses provoquent (ou justifient) affrontements, violences, intolérance, ou pire encore, tentent de se soumettre de nouveau des sociétés humaines, le message original d’humanisme [suite...]

Date: 2010-10-11 13:10:08


Achetez le Droit et la Fiscalité de la Transmission 2010 en ligne !

Achetez le Droit et la Fiscalité de la Transmission 2010 en ligne ! Par Dereix - Kislig le jeudi 8 avril 2010, 07:26 - ACHAT EN LIGNE - DOCUMENTATION - Lien permanent La Fiscalité de la Transmission 2010 - + de 85 pages au tarif de 7.90 €__ Téléchargez ICI dans quelques jours ... Pour toutes informations complémentaires, nous restons à votre écoute et disposition via notre mail. Demandez une facture électronique via le lien contact @ DKPE.fr Sommaire détaillé du guide Communauté de meubles et acquêts Communauté réduite aux acquêts Communauté universelle Séparation des [suite...]

Date: 2010-04-08 05:26:00


Carlos Xavier de Bourbon-Parme et la succession Carliste - Royauté ...

Royauté-News (33) Actualité sur Royauté-News (20) Maisons royales et princières (80) Maison de Savoie (23) Royal Sunset (11) L'éditorial de Royauté-News (49) Rubrique générale (91) Monaco (11) Evénements royaux (1) Mariages royaux (45) Bibliothèque de Royauté-News (77) Ma Jet-Set (18) Culture et Patrimoine (38) Maisons ducales (5) Histoire des maisons princières (5) Communiqués de Royauté-News (11) questions royales (17) Institutions et symboles (25) Vie du site, divers, High-Tech et Internet (70) Sujets et grands thèmes de Royauté-News (32) France : la question [suite...]

Date: 2010-09-03 21:40:00


Inquiétude & Certitudes - samedi 15 août 2009

Je n'appartiens à aucun mouvement ni parti politique ou confessionnel. Mon gaullisme de référence continue jusqu'au lundi 28 avril 1969 à midi. Depuis, j'ai pensé que la gauche devait, à son tour, gouverner, et j'ai prisé François Mitterrand. Vous trouverez ci-après - quotidiennement ou presque - mon journal politique et spirituel du jour et parfois des rétrospectives jusqu'à l'été de 1964 où j'ai commencé, préparant l'E.N.A., à écrire un cahier personnel. DIALOGUER : b.fdef@wanadoo.fr Samedi 15 Août 2009 Prier… car vous ne savez ni le jour ni l’heure… le passage de [suite...]

Date: 2009-08-15 19:59:00


Polemos

Il constate seulement que vivre est une suite ininterrompue d'apprentissages des relations d'opposition, et une succession de subsumations des contrariétés que l'expérience dévoile. Non que le conflit soit au principe théorique de la réalité, comme sa doctrine la plus sûre, mais plutôt au principe empirique de l'élaboration d'une pensée sage, qui surmonte sans fin les termes des querelles, des dissensions, des compétitions et des ruptures qu'elle découvre comme étant son monde, partagé avec autrui et engendré avec lui. Tout comme 'la guerre à tout prix', le slogan 'la paix à [suite...]

Date: 2010-09-28 15:40:00


Divorce : le sort des donations et avantages matrimoniaux

Au contraire, les donations de biens à venir, encore appelées "donations au dernier vivant", interdites entre deux personnes non mariées (sur le fondement de l’interdiction des pactes sur succession future; article 893 du Code civil), sont très utilisées. Quant aux avantages matrimoniaux, l’article 1527 du Code civil les définit comme "les avantages que l’un ou l’autre des époux peut retirer des clauses d’une communauté conventionnelle, ainsi que ceux qui peuvent résulter de la confusion du mobilier ou des dettes". Or il est certain qu’une procédure de divorce aura des [suite...]

Date: 2008-12-05 08:00:00


René Guénon : Aperçus sur l'initiation - De la transmission ...

Il est dès lors facile de comprendre l’importance capitale que toutes les traditions attachent à ce qui est comme la « chaîne » initiatique (1), c’est-à-dire à une succession assurant d’une façon ininterrompue la transmission dont il s’agit ; en dehors de cette succession, en effet, l’observation même des formes rituéliques serait vaine, car il y manquerait l’élément vital essentiel à leur efficacité. Nous reviendrons plus spécialement par la suite sur la question des rites initiatiques, mais nous devons dès maintenant répondre à une objection qui peut se [suite...]

Date: 2010-09-20 22:53:00


France Alzheimer : il faut retirer la proposition de loi visant à ...

Le 13 juillet 2010, Jean-Pierre Marcon (député UMP Haute-Loire), a déposé une proposition de loi visant à introduire le recours sur succession pour les bénéficiaires de l’Allocation Personnalisée d’Autonomie (APA). A cet effet, l’association France Alzheimer déclare que cette proposition, sur la forme et le fond, inacceptable. Le 13 juillet 2010, Jean-Pierre Marcon (député UMP Haute-Loire), a déposé une proposition de loi visant à introduire le recours sur succession pour les bénéficiaires de l’Allocation Personnalisée d’Autonomie (APA). A cet effet, l’association [suite...]

Date: 2010-07-27 14:01:30


Rwanda : le partage du patrimoine familial divise les époux

Elles réclament aujourd'hui haut et fort l’héritage de leurs parents, la succession de leur mari ou la gestion du patrimoine familial, que la loi leur reconnaît. Cela suscite des conflits au sein des familles qui se disputent la gestion ou le partage des biens familiaux. La terre reste, en effet, la première source de revenus pour des Rwandais. Suivant la loi sur l'héritage, chaque enfant de la famille y a droit. Mais la division de ces petites parcelles en autant de parts que le nombre de membres de la famille est un casse-tête. Les hommes font toujours la loi. "Si les hommes [suite...]

Date: 2009-12-17 00:00:00


Société Presse: La valse-hésitation des dispositions ...

La femme la plus riche de France, Liliane Bettencourt a soigneusement préparé sa succession, quitte à élaborer de nombreux testaments, legs, donations et codicilles de 1997 à 2009 qui finissent par semer le doute sur l'identité finale de ses légataires. A travers les éléments saisis lors de la perquisition des policiers en juillet chez Me Jean-Michel Normand, le notaire de la milliardaire, et consultés par l'AFP, Liliane Bettencourt apparaît comme indécise, ne sachant pas comment récompenser son "meilleur ami" François-Marie Banier, et quel rôle donner à l'épidémiologiste [suite...]

Date: 2010-10-09 10:58:00


Agevillage: Politique, Que Choisir Hors série Argent passe au ...

Colloque professionnel Approches non médicamenteuses de la maladie d’Alzheimer - Prendre soin et milieux de vie 2 journées de formation  les 3 et 4 novembre 2010, à Paris Que Choisir Hors série Argent passe au crible 12 assurances dépendance Un 5ème risque devenu tromperie. Le magazine de Que Choisir, édité par l'UFC-Que Choisir, publie un hors série Argent dans les kiosques en octobre 2010 sur les assurances sociales ou privées pour financer les services de compensation des situations de handicap. Le magazine présente les enjeux pour un droit à compensation des situations [suite...]

Date: 2010-09-26 22:00:00


Succession : Pourquoi les PME camerounaises ne survivent pas ...

Chez nous, préparer sa succession ou rédiger son testament équivaut à convoquer la mort rapide. D’autre part, il faut reconnaître qu’il n’est pas aisé, dans un environnement où la corruption est aussi intense tant dans le public que dans le privé, de gérer une entreprise selon les canons universellement éprouvés : du tribunal de commerce où on démarre les procédures de création de la PME au Cameroun, à l’agent releveur d’électricité, en passant par les services des impôts, de la douane, du commerce, personne ne souhaite que l’entreprise camerounaise soit [suite...]

Date: 2010-09-02 15:47:00


LYon-Actualités.fr: St Exupéry : la succession du Petit Prince ...

"Des veuves abusives aux petits-neveux de la concierge, les héritiers d'auteurs sont pour beaucoup devenus des ayants droit...  d'emmerder le monde"! écrit Emmanuel Pierrat, auteur de l'excellent "Familles je vous hais" sur les successions d'auteurs.  Certains ont décidé de ne rien divulguer de ce qui dort dans l'atelier ou dans le bureau de l'artiste. D'autres éditent des lithos par milliers. La succession du lyonnais Antoine de St Exupéry  semble s'être partagée entre les deux ! Les héritiers du Petit Prince se querellent en justice De Picasso à Giacometti, d'Antonin Artaud [suite...]

Date: 2010-07-15 09:48:11


paul.duvaux - Transmission du patrimoine familial, concilier les ...

La transmission du patrimoine familial doit se faire au profit des enfants par des donations successives et non par la succession, de telle sorte qu'au décès du mari, la transmission intégrale du patrimoine à la veuve soit résiduel et ne les gêne pas. Donc il faut insérer dans le contrat de mariage une clause stipulant l'attribution intégrale et en pleine propriété de la communauté au conjoint survivant. Il est même possible, pour les vieux couples, d'adopter carrément le régime de la communauté universelle avec une clause d'attribution de la communauté au survivant. Ce [suite...]

Date: 2008-03-08 18:11:55


Nomôdos: P. Manent, "Les métamorphoses de la cité", Paris ...

Cette succession n'est pas seulement chronologique, elle est aussi causale. Chaque nouvelle forme résulte de la précédente qui, parvenant au bout de ses possibilités, suscite la nouvelle. C'est ainsi que la cité, déployant ses énergies jusqu'à s'épuiser elle-même dans les luttes intestines et les guerres extérieures, donne naissance à l'empire occidental - celui d'Alexandre, puis celui de Rome. C'est ainsi que l'Église comme communauté universelle prend la suite de l'empire, incapable de préserver l'unité dont il portait la promesse. Pendant une grande partie de son histoire, [suite...]

Date: 2010-10-02 14:23:00


Barème progressif 2010 des droits de succession dans les donations ...

Pouvez-vous nous indiquer quel est le barème en vigueur en 2010 pour les droits de succession appliqués par les impôts en cas de transmission des parents à leurs enfants ? Vous trouverez ci-dessous le barème progressif en vigueur aujourd’hui et qui concerne les sommes supérieures aux abattements de 156 974 € par parent par enfant, sauf en cas de régime matrimonial spécifique tel que la communauté [suite...]

Date: 2010-03-09 10:06:05


Barème progressif 2010 des droits de succession dans les donations ...

Pouvez-vous nous indiquer quel est le barème en vigueur en 2010 pour les droits de succession appliqués par les impôts en cas de transmission des parents à leurs enfants ? Vous trouverez ci-dessous le barème progressif en vigueur aujourd’hui et qui concerne les sommes supérieures aux abattements de 156 974 € par parent par enfant, sauf en cas de régime matrimonial spécifique tel que la communauté [suite...]

Date: 2010-02-18 17:01:39


Groupe Parkinson 29 » Récupération sur succession de certaines ...

Récupération sur succession de certaines aides socialesPublié le 22 octobre 2007 à 06:51 Paru dans LE PARKINSONIEN INDÉPENDANT N°28 – mars 2007 Certaines aides sociales qui ont été versées au défunt sont récu­pé­rables sur l’actif net de la succes­sion. Les héri­tiers et/​ou léga­taires univer­sels ou à titre universel (voire dans certains cas les léga­taires parti­cu­liers), à l’exception de ceux qui ont renoncé à la succes­sion, doivent supporter ces dettes à propor­tion de leur quote-​​part dans la succes­sion. Mais ils ne sont pas tenus à [suite...]

Date: 2007-10-22 05:51:39



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